Instruction cet fph
NettetPour la FPT et la FPH, ... d’un document d'orientation spécifique ou, à défaut, de l'instruction rédigée par le service de santé des ... ce candidat serait, en conséquence, déclaré inapte à cet emploi. 2.- Les enjeux et questionnements La condition d’aptitude était anciennement conçue dans une logique d’exclusion de l’emploi ... NettetM21, M22 et M22bis : les mises à jour des instructions comptables pour le sanitaire et médico-sociales sont librement téléchargeables. Toutes les mises à jour des instructions comptables M21, M22 et M22bis sont directement accessibles en un seul espace. Accueil; Dir IPS. À propos de Dir IPS;
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NettetNOTE FHF SUR LE DROIT DE GREVE DANS LA FPH TEXTES APPLICABLES Alinéa 7 du Préambule de la Constitution de 1946 repris par la Constitution de 1958 Article L. 2512-1 à L. 2512-5 du code du travail Article 10 de la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 Circulaire n°82-7 du 10 mars 1982 Lettre n°554 du 6 décembre 1995 Nettet1. feb. 2024 · Depuis le début de l’année, les conditions de monétisation des jours placés sur le compte épargne-temps (CET) sont assouplies dans la fonction publique hospitalière (FPH). Pour tout comprendre Arrêté du 29 juillet 2024 Indemnité des jours accumulés sur le compte épargne-temps (CET)
Nettet4. feb. 2024 · Modifié par Arrêté du 20 décembre 2024 - art. 1. Conformément aux dispositions de l'article 11 du décret du 3 mai 2002 susvisé, l'agent conserve les droits acquis au titre du compte épargne-temps en cas de changement d'établissement et de placement en recherche d'affectation auprès du Centre national de gestion. NettetCET » permet également, à tout moment de l'année : de transférer le CET 2002 d'un agent sur son CET 2009 ; d'enregistrer les demandes de consommation sous forme de congés des jours épargnés sur le CET (2002 ou 2009). Le compteur est ainsi mis à jour. 5. Éditions Outre l’annexe 1 (création/alimentation), RenoiRH permet l’édition :
NettetLe montant forfaitaire brut retenu pour l'application des a et b du I de l'article 5 et du a du II du même article, mentionné aux articles 6 et 7 du décret du 3 mai 2002 modifié susvisé, est celui de la catégorie statutaire dans laquelle est classé l'agent à la date de l'option formulée par cet agent. NettetSoupir de soulagement dans les rangs des syndicats de directeurs de la fonction publique hospitalière (FPH). Les nouvelles règles de gestion et d’utilisation de leurs comptes épargne - temps RPS - Déploiement des plans locaux de prévention dans la FPH
Nettet18. jun. 2024 · Gammel ordning. Attest for utført institusjonstjeneste - norsk (pdf) Attest for utført institusjonstjeneste - engelsk (pdf) Attestasjonsskjema for øre-nese-halssykdommer (doc) For å unngå de vanligste manglene som kan forsinke behandlingen av søknaden din anbefaler vi deg å gå gjennom listen nedenfor. Bruk alltid attestene som ligger ...
Nettet11. apr. 2024 · Il assure le soutien avec l’HIA Percy d’environ 30 000 militaires en région parisienne. Cet ensemble hospitalier militaire accueille 95% des militaires rapatriés des théâtres d’opérations extérieures pour blessures ou maladies. L'HIA Bégin Bégin est un hôpital fonctionnel et moderne, proche de ses patients. avopuolison leskeneläkeNettetForskrift om studiene ved Etter- og videreutdanningen ved Norges Handelshøyskole, NHH. Utfyllende bestemmelser for studiene ved etter- og videreutdanningen ved NHH (PDF 202 kb) Retningslinjer for kvalitetssikring av eksamen og sensur ved NHH. avopuolisoavopointNettetInstruction budgétaire et comptable M21. Arrêté du 30 octobre 2006 relatif à l’instruction budgétaire et comptable applicable aux établissements publics de santé - M21. Arrêté du 15 mai 2008 portant modification de l’arrêté du 30 octobre 2006 relatif à l’instruction budgétaire et comptable M. 21 des établissements publics de santé. avopokerin säännötNettetLa présente instruction a pour objet l’actualisation des dispositions relatives à la mise en œuvre de la prime de fonctions et de résultats (PFR) pour les personnels des corps de direction de la fonction publique hospitalière et l’abrogation de … avopuolison häätöNettetCompte épargne-temps (CET) dans la fonction publique hospitalière (FPH) Le compte épargne-temps (CET) permet de mettre de côté des jours de congés rémunérés sur plusieurs années pour en disposer dans un délai supplémentaire. Il est ouvert à la demande de l’agent qui est informé tous les ans des droits épargnés et consommés. avopuolison oikeudetNettetProfessionnels. La fonction publique hospitalière - FPH - est l’un des trois versants de la fonction publique, avec la fonction publique de l’État et la fonction publique territoriale. Depuis le statut général des fonctionnaires de l’État et des collectivités territoriales de 1983, elles sont régies par des dispositions communes ... avopuolisoiden keskinäinen testamentti malli